Scandale du Régent

Les apiculteurs présentent un recours contre le non-lieu 

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L'Union nationale de l'apiculture française (UNAF) a annoncé lundi qu'elle présentera un recours contre le non-lieu prononcé par le tribunal de Saint-Gaudens (Haute-Garonne) dans l'affaire du pesticide Régent TS, accusé par des apiculteurs d'être à l'origine d'une surmortalité d'abeilles. 


 



Nous ne pouvons accepter une telle décision incompréhensible. Nous allons présenter un recours", a déclaré à l'AFP le président de l'UNAF, Henri Clément.

"Nous sommes scandalisés. Ce dossier a été traité de manière surréaliste. Nous avons l'impression que la juge d'instruction n'avait qu'une connaissance superficielle du dossier, c'est inacceptable", a ajouté le président de l'UNAF, qui a dénoncé dans un communiqué un "déni de justice".

BASF Agro et Bayer CropScience et leurs PDG avaient été mis en examen en février 2004 pour "mise en vente de produits agricoles toxiques nuisibles à la santé de l'homme ou de l'animal", à la suite d'une instruction pénale ouverte par le parquet sur un lien éventuel entre le Régent TS et une surmortalité d'abeilles en 2002 et 2003.

Le Régent avait été interdit en France par le ministère de l'Agriculture au lendemain des mises en examen.

Le procureur de la République de Saint-Gaudens avait requis en 2008 un non-lieu, estimant qu'"il n'était pas envisageable d'affirmer un lien incontestable entre l'utilisation du fipronil (principe actif du Régent) dans l'enrobage des semences et les surmortalités des abeilles constatées à l'occasion des campagnes 2002 et 2003".

"Cette décision judiciaire signe l'impuissance de notre système judiciaire à traiter les grands dossiers environnementaux", a estimé Me Bernard Fau, l'avocat de l'UNAF.

Réagissant à l'ordonnance de non-lieu, prononcée vendredi, BASF a pour sa part estimé lundi dans un communiqué que "cette décision est une reconnaissance de la solidité des nombreuses expertises scientifiques et éléments produits dans le dossier d'instruction démontrant la non-responsabilité du Régent TS dans les mortalités d'abeilles".

"Cette décision doit permettre, comme dans tous les autres pays du monde, d'orienter la recherche scientifique apicole vers les premières causes du phénomène de dépérissement des abeilles qui dure depuis plus de 15 ans en France (maladie des abeilles comme varroa et nosema cerenae, manque de produits vétérinaires efficaces, mauvaise alimentation des abeilles, biodiversité,...)", indique la firme.

"BASF et ses équipes vont continuer d'apporter leur soutien aux apiculteurs et poursuivre leur engagement local dans la reconstitution de sources d'alimentation pour les abeilles au travers du Réseau Biodiversité pour les Abeilles lancé par des apiculteurs", ajoute le communiqué.